{"id":1222,"date":"2023-06-06T12:39:57","date_gmt":"2023-06-06T12:39:57","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/avis-juridique\/"},"modified":"2024-04-26T10:37:21","modified_gmt":"2024-04-26T10:37:21","slug":"avis-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/avis-juridique\/","title":{"rendered":"Avis juridique"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"1222\" class=\"elementor elementor-1222 elementor-239\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-cb644a5 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"cb644a5\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-46b1e2c elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"46b1e2c\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous informons que les donn\u00e9es personnelles que vous nous fournissez en remplissant le formulaire d&rsquo;inscription \u00e9lectronique sur cette page seront collect\u00e9es dans des fichiers dont le responsable est.. :<\/p><p>Medicina Domiciliaria S. L.<\/p><p>Conform\u00e9ment aux dispositions de ladite l\u00e9gislation, le titulaire des donn\u00e9es personnelles peut exercer ses droits d&rsquo;acc\u00e8s, de rectification, d&rsquo;effacement, d&rsquo;opposition, de limitation du traitement, de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es et de ne pas faire l&rsquo;objet de d\u00e9cisions individualis\u00e9es automatis\u00e9es, y compris le profilage, en \u00e9crivant \u00e0 :<\/p><p><b>Medicina Domiciliaria S. L.<\/b><\/p><p>Calle del mar 19<\/p><p>07840 &#8211; Santa Eulalia<\/p><p>info@ibizamedicalcentre.com ou par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l&rsquo;adresse suivante, en indiquant \u00ab\u00a0PROTECTION DES DONN\u00c9ES\u00a0\u00bb dans l&rsquo;objet.<\/p><p>Le fait de ne pas saisir les donn\u00e9es personnelles obligatoires figurant sur le formulaire d&rsquo;inscription peut avoir pour cons\u00e9quence que nous ne soyons pas en mesure de traiter votre demande.<\/p><p>Veuillez informer imm\u00e9diatement <i>Medicina Domiciliaria S. L.<\/i> de toute modification de vos donn\u00e9es personnelles afin que les informations contenues dans nos fichiers soient toujours \u00e0 jour et ne contiennent pas d&rsquo;erreurs. De m\u00eame, en acceptant le pr\u00e9sent avis juridique, vous reconnaissez que les informations et les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont exactes et v\u00e9ridiques.<\/p><p>La collecte de vos donn\u00e9es personnelles a pour but de maintenir les relations d\u00e9coulant de la prestation de services m\u00e9dicaux et psychologiques, ainsi que de vous envoyer de la publicit\u00e9 pour d&rsquo;autres produits et services, des avis et des offres et, en g\u00e9n\u00e9ral, des informations commerciales d&rsquo;int\u00e9r\u00eat pour Medicina Domiciliaria S. L. Le traitement est licite sur la base d&rsquo;au moins une des conditions suivantes :<\/p><p>a) La personne concern\u00e9e a consenti au traitement de ses donn\u00e9es personnelles pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques ;<\/p><p>b) le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution d&rsquo;un contrat auquel la personne concern\u00e9e est partie ou \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution, \u00e0 sa demande, de mesures pr\u00e9contractuelles ;<\/p><p>c) le traitement est n\u00e9cessaire au respect d&rsquo;une obligation l\u00e9gale applicable au responsable du traitement.<\/p><p>Nous vous informons \u00e9galement que notre serveur peut envoyer un fichier (\u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb) \u00e0 votre ordinateur, qui nous fournira des informations techniques sur la langue choisie et d&rsquo;autres options de navigation des pages que vous visitez \u00e0 travers www.ibizamedicalcentre.com.<i>. <\/i>Dans tous les cas, vous avez la possibilit\u00e9 de configurer votre ordinateur pour refuser l&rsquo;installation de ces cookies.<\/p><p>Medicina Domiciliaria S. L. s&rsquo;engage \u00e0 traiter vos donn\u00e9es personnelles avec la plus grande confidentialit\u00e9 et \u00e0 ne les utiliser qu&rsquo;aux fins indiqu\u00e9es.<\/p><p>Nous vous informons que <i>Medicina Domiciliaria S. L.<\/i> a adopt\u00e9 les mesures de s\u00e9curit\u00e9 l\u00e9galement requises dans ses installations, syst\u00e8mes et fichiers, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation sur la protection des donn\u00e9es. De m\u00eame, le responsable du fichier garantit la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles, bien qu&rsquo;il divulgue aux autorit\u00e9s publiques comp\u00e9tentes les donn\u00e9es personnelles et toute autre information en sa possession ou accessible par le biais de ses syst\u00e8mes et requise conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales applicables.<\/p><p>Le propri\u00e9taire des donn\u00e9es est responsable, en tout \u00e9tat de cause, de la v\u00e9racit\u00e9, de l&rsquo;exactitude, de la validit\u00e9, de l&rsquo;authenticit\u00e9 et de la pertinence des donn\u00e9es personnelles fournies.<\/p><p>Medicina Domiciliaria S. L., conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es, dispose d&rsquo;un d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab\u00a0DPD\u00a0\u00bb, aura notamment les fonctions suivantes :<\/p><p>a) Informer et conseiller le responsable du traitement ou le responsable d\u00e9sign\u00e9 ainsi que les employ\u00e9s charg\u00e9s du traitement des obligations qui leur incombent en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<\/p><p>b) Surveiller le respect des dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es et des politiques de l&rsquo;entreprise en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, y compris l&rsquo;attribution des responsabilit\u00e9s, la sensibilisation et la formation du personnel impliqu\u00e9 dans les op\u00e9rations de traitement, ainsi que les audits correspondants.<\/p><p>c) Pour toute demande de conseil concernant l&rsquo;\u00e9valuation de l&rsquo;impact sur la protection des donn\u00e9es et pour surveiller sa mise en \u0153uvre.<\/p><p>e) Coop\u00e9rer avec l&rsquo;autorit\u00e9 de contr\u00f4le ; f) Agir en tant que point de contact avec l&rsquo;autorit\u00e9 de contr\u00f4le pour toute question li\u00e9e au traitement, y compris la consultation pr\u00e9alable mentionn\u00e9e \u00e0 l&rsquo;article 36 du R\u00c8GLEMENT (UE) 2016\/679 DU PARLEMENT EUROP\u00c9EN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016, et effectuer des consultations, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur toute autre question.<\/p><p>Pour toute demande ou information requise aupr\u00e8s du DPD, veuillez vous adresser \u00e0 l&rsquo;adresse e-mail info@ibizamedicalcentre.com en indiquant dans l&rsquo;objet la mention \u00ab\u00a0D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es\u00a0\u00bb.<\/p><p><strong><u>Informations l\u00e9gales :<\/u><\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article 10 de la Loi 34\/2002 sur les Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;Information et du Commerce \u00c9lectronique, nous informons tous nos clients, utilisateurs et visiteurs des informations l\u00e9gales relatives \u00e0 l&rsquo;entreprise propri\u00e9taire du site web situ\u00e9 \u00e0 l&rsquo;adresse Internet<\/p><p>www.ibizamedicalcentre.com<\/p><p><strong>Raison sociale:<\/strong> <b>Medicina Domiciliaria S. L.<\/b><br \/><strong>Adresse fiscale:<\/strong>Calle del mar 19<br \/><strong>C.I.F. (Code d&rsquo;Identification Fiscale):<\/strong> B57593758<\/p><p><strong>Registre du Commerce : de Ibiza, <\/strong>diario:27 asiento: 27 tomo:227 libro:226 folio: 19 hoja ib:9541 inscrip: 1.<\/p><p><strong><u>Politique de confidentialit\u00e9 (sur les pages de contact) :<\/u><\/strong><\/p><p>Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi sur les Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;Information et du Commerce \u00c9lectronique et \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous informons que vos donn\u00e9es feront partie d&rsquo;une base de donn\u00e9es appartenant \u00e0 Medicina Domiciliaria S.L., dans le but de maintenir les relations d\u00e9coulant de la prestation de services m\u00e9dicaux et psychologiques, de vous transmettre de la publicit\u00e9 pour d&rsquo;autres produits et services, des avis et des offres, ainsi que des informations commerciales d&rsquo;int\u00e9r\u00eat de Medicina Domiciliaria S.L. Le traitement est l\u00e9gitime sur la base d&rsquo;au moins l&rsquo;une des conditions suivantes :<\/p><p>a) La personne concern\u00e9e a consenti au traitement de ses donn\u00e9es personnelles pour une ou plusieurs finalit\u00e9s sp\u00e9cifiques ;<\/p><p>b) le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution d&rsquo;un contrat auquel la personne concern\u00e9e est partie ou \u00e0 l&rsquo;ex\u00e9cution, \u00e0 sa demande, de mesures pr\u00e9contractuelles ;<\/p><p>c) le traitement est n\u00e9cessaire au respect d&rsquo;une obligation l\u00e9gale applicable au responsable du traitement.<\/p><p>Ces donn\u00e9es personnelles seront trait\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles. La personne concern\u00e9e peut exercer ses droits d&rsquo;acc\u00e8s, de rectification, de suppression, d&rsquo;opposition, de limitation du traitement, de portabilit\u00e9 des donn\u00e9es et de ne pas faire l&rsquo;objet de d\u00e9cisions individuelles automatis\u00e9es, y compris l&rsquo;\u00e9laboration de profils, concernant ses donn\u00e9es personnelles figurant dans ladite base de donn\u00e9es, en envoyant un courrier \u00e0 l&rsquo;adresse suivante :<\/p><p><b>Medicina Domiciliaria S. L.<\/b><\/p><p>Calle del mar 19<\/p><p>07840 &#8211; Santa Eulalia<\/p><p>ou par e-mail \u00e0 info@ibizamedicalcentre.com en indiquant la l\u00e9gende \u00ab PROTECTION DES DONN\u00c9ES \u00bb dans la ligne d&rsquo;objet.<\/p><p><b>Politique de cookies.<\/b><\/p><p><b>Introduction et concept de cookie.<\/b><\/p><p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l&rsquo;article 22, paragraphe 2, de la loi 34\/2002 du 11 juillet sur les services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et du commerce \u00e9lectronique, par le pr\u00e9sent document, Medicina Domiciliaria S.L., ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab\u00a0L&rsquo;ENTREPRISE\u00a0\u00bb, souhaite vous informer sur ce que sont les cookies, leur fonction, leur utilit\u00e9 et leur n\u00e9cessit\u00e9, afin que vous puissiez prendre des d\u00e9cisions en toute libert\u00e9 quant \u00e0 leur acceptation ou non. Cependant, veuillez noter explicitement qu&rsquo;il peut y avoir des cookies n\u00e9cessaires pour les communications entre votre appareil et le r\u00e9seau, ainsi que pour fournir les services que vous avez express\u00e9ment demand\u00e9s, qui sont tous deux exempt\u00e9s du respect des obligations \u00e9tablies dans ledit article.<\/p><p>Un cookie est simplement un fichier avec un code anonyme qui est t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur votre ordinateur lorsque vous acc\u00e9dez \u00e0 certaines pages web. Ces petits fichiers permettent \u00e0 un site web, entre autres choses, de stocker, enregistrer et r\u00e9cup\u00e9rer passivement des informations sur les habitudes de navigation d&rsquo;un utilisateur ou de son appareil sur le site web. Ces informations peuvent permettre de conna\u00eetre le lieu d&rsquo;acc\u00e8s, la dur\u00e9e de connexion, le type d&rsquo;appareil utilis\u00e9 (fixe ou mobile), le syst\u00e8me d&rsquo;exploitation, le navigateur, les pages les plus visit\u00e9es et le nombre de clics effectu\u00e9s, entre autres donn\u00e9es comportementales de l&rsquo;utilisateur sur Internet.<\/p><p>Vous pouvez d\u00e9sactiver les cookies dans votre navigateur et les supprimer \u00e0 tout moment. Cependant, veuillez noter que bien que le site web soit accessible sans que les cookies soient activ\u00e9s, leur d\u00e9sactivation peut emp\u00eacher son bon fonctionnement. Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez visiter l&rsquo;URL suivante : http:\/\/www.aboutcookies.org\/.<\/p><p><b>Types de cookies.<\/b><\/p><p>Les cookies sont class\u00e9s dans les cat\u00e9gories suivantes en fonction de leurs fonctions :<\/p><p>\u2022 <em>Cookies strictement n\u00e9cessaires ou techniques:<\/em> ils permettent \u00e0 l&rsquo;utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application, ainsi que d&rsquo;utiliser les diff\u00e9rentes options ou services disponibles.<\/p><p>\u2022 <em>Cookies de personnalisation:<\/em> ils permettent \u00e0 l&rsquo;utilisateur de configurer certaines caract\u00e9ristiques g\u00e9n\u00e9rales lorsqu&rsquo;il acc\u00e8de au service (langue, type de navigateur, etc.).<\/p><p>\u2022 <em>Cookies d&rsquo;analyse:<\/em> ils permettent au responsable de suivre et d&rsquo;analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont li\u00e9s. Ces cookies sont utilis\u00e9s pour analyser l&rsquo;activit\u00e9 des sites ou des applications auxquels l&rsquo;utilisateur acc\u00e8de, ainsi que pour cr\u00e9er des profils de navigation qui peuvent \u00eatre utilis\u00e9s pour \u00e9tudier des am\u00e9liorations pour les utilisateurs sur ces sites ou applications.<\/p><p>\u2022 <em>Cookies publicitaires:<\/em> ils sont utilis\u00e9s pour g\u00e9rer les espaces publicitaires inclus par le propri\u00e9taire du site web ou de l&rsquo;application.<\/p><p>\u2022 <em>Cookies publicitaires bas\u00e9s sur le comportement:<\/em> ils permettent de g\u00e9rer de mani\u00e8re optimale les espaces publicitaires inclus par le propri\u00e9taire du site web ou de l&rsquo;application, en utilisant des donn\u00e9es comportementales de l&rsquo;utilisateur stock\u00e9es dans ces cookies. Pour ce faire, ils utilisent des donn\u00e9es comportementales de l&rsquo;utilisateur stock\u00e9es dans ces cookies.<\/p><p><b>Utilisation des cookies sur le site web.<\/b><\/p><p>Nous vous informons de mani\u00e8re explicite, pr\u00e9cise et sans \u00e9quivoque que les informations obtenues \u00e0 travers les cookies install\u00e9s sur votre ordinateur, \u00e0 l&rsquo;exception de celles utilis\u00e9es pour la personnalisation de la navigation et pour des questions techniques, ne seront pas utilis\u00e9es par nous, car nous n&rsquo;utilisons aucun type de cookies d&rsquo;analyse ou publicitaires. Les entit\u00e9s destinataires des informations obtenues \u00e0 travers les cookies install\u00e9s sur votre ordinateur seront les suivantes :<\/p><ul><li>Titulaire<\/li><li>Google<\/li><\/ul><div>\u00a0<\/div><div><p>Les finalit\u00e9s pr\u00e9vues sont indiqu\u00e9es dans le tableau suivant :<\/p><\/div><table border=\"0\" width=\"100%\" cellpadding=\"0\"><tbody><tr><td width=\"22%\"><p align=\"center\"><strong>Cookie<\/strong><\/p><\/td><td width=\"12%\"><p align=\"center\"><strong>Titulaire<\/strong><\/p><\/td><td width=\"21%\"><p align=\"center\"><strong>Date d&rsquo;expiration<\/strong><\/p><\/td><td width=\"41%\"><p align=\"center\"><strong>Fonctionnalit\u00e9<\/strong><\/p><\/td><\/tr><tr><td width=\"22%\"><p align=\"center\"><strong>PHPSESSID<\/strong><\/p><\/td><td width=\"12%\"><p align=\"center\"><strong>Titulaire<\/strong><\/p><\/td><td width=\"21%\"><p align=\"center\"><strong>Session<\/strong><\/p><\/td><td width=\"41%\"><strong>Ce cookie est utilis\u00e9 par le langage de programmation PHP pour g\u00e9rer les variables de session stock\u00e9es sur le serveur web. Ce cookie est essentiel au fonctionnement du site web.<\/strong><\/td><\/tr><tr><td width=\"22%\"><p align=\"center\"><strong>_ga<\/strong><\/p><\/td><td width=\"12%\"><p align=\"center\"><strong>Google<\/strong><\/p><\/td><td width=\"21%\"><p align=\"center\"><strong>Deux ans \u00e0 partir de son installation<\/strong><\/p><\/td><td width=\"41%\"><strong>G\u00e9n\u00e8re des donn\u00e9es statistiques sur l&rsquo;utilisation de la page<\/strong><\/td><\/tr><tr><td width=\"22%\"><p align=\"center\"><strong>_gat<\/strong><\/p><\/td><td width=\"12%\"><p align=\"center\"><strong>Google<\/strong><\/p><\/td><td width=\"21%\"><p align=\"center\"><strong>Session<\/strong><\/p><\/td><td width=\"41%\"><strong>Calcul du taux d&rsquo;int\u00e9r\u00eat du site web<\/strong><\/td><\/tr><tr><td width=\"22%\"><p align=\"center\"><strong>_gid<\/strong><\/p><\/td><td width=\"12%\"><p align=\"center\"><strong>Google<\/strong><\/p><\/td><td width=\"21%\"><p align=\"center\"><strong>Session<\/strong><\/p><\/td><td width=\"41%\"><strong>Statistiques sur la fa\u00e7on dont le visiteur utilise la page<\/strong><\/td><\/tr><\/tbody><\/table><p><b>R\u00e9vocation de l&rsquo;autorisation d&rsquo;utilisation des cookies et configuration du navigateur<\/b><\/p><p>Comme nous vous l&rsquo;avons d\u00e9j\u00e0 inform\u00e9, une fois les cookies install\u00e9s, vous pouvez \u00e0 tout moment r\u00e9voquer votre consentement et les supprimer. Pour cela, vous pouvez utiliser les options de configuration des contenus et de confidentialit\u00e9 disponibles dans le navigateur que vous utilisez lors de la navigation sur le web.<\/p><p><b>Mise \u00e0 jour de la politique de cookies et contact<\/b><\/p><p>Cette politique de cookies peut \u00eatre modifi\u00e9e en fonction des cookies utilis\u00e9s. Nous vous recommandons de consulter cette politique \u00e0 chaque fois que vous acc\u00e9dez \u00e0 notre site web afin d&rsquo;\u00eatre correctement inform\u00e9 sur la mani\u00e8re dont nous utilisons les cookies et de prendre connaissance de tout changement dans le type de donn\u00e9es collect\u00e9es.<\/p><p>Si vous avez des questions sur notre politique de cookies, ou si vous souhaitez r\u00e9voquer le consentement pr\u00e9c\u00e9demment donn\u00e9, vous pouvez contacter LA SOCI\u00c9T\u00c9 \u00e0 l&rsquo;adresse e-mail suivante : info@ibizamedicalcentre.com en indiquant dans l&rsquo;objet \u00ab\u00a0Politique de Cookies\u00a0\u00bb.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous informons que les donn\u00e9es personnelles que vous nous fournissez en remplissant le formulaire d&rsquo;inscription \u00e9lectronique sur cette page seront collect\u00e9es dans des fichiers dont le responsable est.. : Medicina Domiciliaria S. L. Conform\u00e9ment aux dispositions de ladite l\u00e9gislation, le titulaire des [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_joinchat":[],"footnotes":""},"class_list":["post-1222","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1222","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1222"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1222\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ibizamedicalcentre.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1222"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}